Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet de BAYAM Cosmetics (ci-après désigné Bayam) accessible à l'adresse [www.bayamcosmetics.fr].
En validant sa commande, le client reconnaît avoir lu et sans accepté réserver les présentes CGV.
2. Identification de l'entreprise
• Nom de l'entreprise : BAYAM Cosmétiques
• Statut juridique : Auto-entrepreneur
• Adresse : 231 rue Honoré, 75001 Paris, France
• Numéro SIRET : 98499734600015
• E-mail : Bayamcosmetics@hotmail.com
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site de BAYAM Cosmetics. Chaque produit est accompagné d'un descriptif détaillé et de photographies aussi fidèles que possible.
Le Vendeur ne peut être tenu responsable d'éventuelles différences minimes entre les produits reçus et leur présentation en ligne.
4. Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€) et incluent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commande
5.1 Processus de commande
• Sélection des produits et ajout au panier.
• Validation du panier.
• Saisie des informations personnelles et de livraison.
• Paiement sécurisé via les moyens proposés sur le site.
• Confirmation de commande envoyée par e-mail.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de problème de paiement, de stock insuffisant ou de commande anormale.
6. Paiement
Le paiement des commandes s'effectue en ligne via des moyens sécurisés (Carte bancaire, PayPal, etc.). Les coordonnées bancaires ne sont jamais distribuées par BAYAM Cosmetics.
7. Livraison
7.1 Zones de livraison
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine (et éventuellement dans d'autres pays si applicables).
7.2 Livraison à domicile
Les commandes sont expédiées sous 1 à 2 jours ouvrés après validation du paiement. Les délais de livraison varient en fonction du transporteur choisi et de la destination.
7.3 Frais de livraison
Les frais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande.
7.4 Responsabilité
BAYAM Cosmetics ne peut être tenu responsable des retards ou des pertes liées au transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
8.1 Conditions de retour
• Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine.
• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter le service client à Bayamcosmetics@hotmail.com
9. Garantie et responsabilité
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des produits.
10. Protection des données personnelles
Les données personnelles sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes, la gestion des relations client et le respect des obligations légales.
Pour plus de détails, consultez notre [Politique de confidentialité]
11. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du défendeur ou du lieu de livraison.
12. Service client
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter le service client :
• Par e-mail : Bayamcosmetics@hotmail.com
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Produit | UGS | Description | Collection | Disponibilité | Type de produit | Autres détails |
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